Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVÉE DE LA PASSÉE
LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU' ILE DE SAINT-TROPEZ SCA

Numéro de dépôt :
1280202
Date de dépôt :
23/07/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2014

Présentation de la marque CUVÉE DE LA PASSÉE

Déposée le 23 juillet 1984 par la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU' ILE DE SAINT-TROPEZ SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVÉE DE LA PASSÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU' ILE DE SAINT-TROPEZ SCA domicilié(e) Domaine des Paris, Carrefiur de la Foux,83580 GASSIN (dossier no 2269817) - 83580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 580 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2269817) - 13207 - France.

La marque CUVÉE DE LA PASSÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVÉE DE LA PASSÉE est expirée depuis le 23 juillet 2014.

LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU' ILE DE SAINT-TROPEZ SCA a également déposé les autres marques suivantes : LA MADRAGUE , LE GRAND MEAULNES , L'ELIXIR DU PERE GAUCHER , LE POOL


LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU' ILE DE SAINT-TROPEZ SCA - Domaine des Paris, Carrefiur de la Foux,83580 GASSIN (dossier no 2269817) - 83580 - France - SIREN 596580084


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2269817) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2004 n°2269817 - Publication au BOPI 2004-07-28

Renouvellement sans limitation n°2035975 - Publication au BOPI 1994-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Vins, spiritueux et liqueurs.