CUVÉE DE LA PASSÉE
Présentation de la marque CUVÉE DE LA PASSÉE
Déposée le 23 juillet 1984 par la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU' ILE DE SAINT-TROPEZ SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVÉE DE LA PASSÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVÉE DE LA PASSÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVÉE DE LA PASSÉE est expirée depuis le 23 juillet 2014.
LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU' ILE DE SAINT-TROPEZ SCA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2004 n°2269817 - Publication au BOPI 2004-07-28
Renouvellement sans limitation n°2035975 - Publication au BOPI 1994-34
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01